Marque expirée - Marque en non vigueur

SLOAN
SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois

Numéro de dépôt :
1327991
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque SLOAN

Déposée le 23 octobre 1985 par la société SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SLOAN »

Le déposant est la société SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois domicilié(e) 10500 Seymour Avenue, Franklin Park ILLINOIS 60131,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2298546) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298546) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SLOAN est expirée depuis le 23 octobre 2015.

SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois a également déposé les autres marques suivantes : FLUSHMATE


SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois - 10500 Seymour Avenue, Franklin Park ILLINOIS 60131,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2298546) - États-Unis


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298546) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298546 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation n°2056211 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Robinetterie et dispositifs de commande pour robinets, installations sanitaires, équipement pour installations des W.C., équipement de salles de bains, pommes à douches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.